ARRETES MUNICIPAUX PDF

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  N Objet ARRETES MUNICIPAUX 2015 Date Signature Service Exécutoire Anim Arrêté carnaval centre de loisirs du 17 février 7-janv.-15 DMDGS Décision municipale - DSP Arènes 8-janv.-15 DGS
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N Objet ARRETES MUNICIPAUX 2015 Date Signature Service Exécutoire Anim Arrêté carnaval centre de loisirs du 17 février 7-janv.-15 DMDGS Décision municipale - DSP Arènes 8-janv.-15 DGS Arrêté municipal - Taxi Jerrise : changement de véhicule et de chauffeurs 9-janv.-15 DMP Décision municipale - Marché Public N MO-14 Mission partielle de Maîtrise d'œuvre (Palais des Sports) 27-janv.-15 DMDGS Décision municipale - Directeur Régie Port Camargue - désignation avocat 12-janv.-15 DMDGS Décision municipale - Régie d'avances ODAS-Animation : suppression de la régie 12-janv.-15 DGS Arrêté municipal - Taxi : changement de véhicule et de taximètre 14-janv.-15 DGS Nathalie GROS-CHAREYRE DGS Françoise DUGARET DGS Claudette BRUNEL DGS Lucien TOPIE DGS Lucien VIGOUROUX DGS Robert FOLCHER DGS suppléance du Maire DGS DGS DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 1 Journal d'information Municipal et tirés à part DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 2 Routage du JIM et tirés à part DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 3 Papéterie et carterie DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 4 Guides DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 5 Affiches, invitations, bandeaux et travaux divers DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 6 Dépliants, flyers, brochues et cartes postales SECU Arrêté de poursuite d'exploitation de l'établissement RESIDENCE DE CAMARGUE 16-janv.-15 SECURITE SECU Arrêté de poursuite d'exploitation de l'établissement HOPITAL DU GRAU DU ROI 16-janv.-15 SECURITE DMDGS Villa Parry : Convention d'occupation Mme Barbara SILLON 16-janv.-15 CIRC Arrêté municipal Livraison guide OTSI Janvier 2015 DMDGS d'engagement avec la Manade LAFON 20-janv.-15 DMDGS Décision municipale -NAP - avenant n 1 à la convention signée avec l'association Siloë 22-janv.-15 DMDGS d'engagement avec la Manade AUBANEL 22-janv.-15 DMDMP Décision Municipale Marché public N MT-17 - Groupe électrogène EHPAD Lot N 1 Gros œuvre 29-janv.-15 DMDMP Décision Municipale Marché public N MT-17 - Groupe electrogène EHPAD Lot N 2 Electricité 29-janv.-15 DMDGS d'engagement avec la Manade DEVAUX DMDGS d'engagement avec la Manade RAMBIER DMDGS d'engagement avec la Manade CHABALLIER DMDGS d'engagement avec la Manade DU LEVANT DMDGS d'engagement avec la Manade SAINT LOUIS Anim Arrêté brocante professionnelle asso les fous du roi Anim Arrêté vide grenier ESGDR Anim Arrêté vente au déballage les nautiques Anim Arrêté Oursinade et Marché du Terroir commerçants du Boucanet DMP Décision Municipale de signature d'un avenant - Marché N MT-21 Restauration du Massif dunaire de l'espiguette 28-janv.-15 DMDGS Décision municipale - association ADAM ROCK : groupe Rusty Legs - fête nationale des USA 28-janv.-15 DMP Signature de la convention avec l'ugap N Mise à disposition d'un dossier de marché subséquent pour la maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux DMDMP N MS-10 Transport scolaire enfants école Tabarly REGL Arrêté règlementant le plan de balisage des plages ANNULER REGL Arrêté temporaire fermeture stade suite fuite d'eau arrosage 30-janv.-15 DMDGS d'engagement avec la Manade AUBANEL 31-janv.-15 DGS Arrêté municipal - S.A.R.L. La Graulenne - occupation du domaine public maritime 31-janv.-15 DGS Arrêté munciipal - Occupation du domaine public maritime : SO.CO.MAP. 31-janv Convention autorisant l accès du personnel de la C.R.S 56 au site désaffecté de l'ancien CHU de la commune 2-févr.-15 DMDGS de cession avec Vents de Sable Décision Municipale - Délivrance d'un concession n 2-G-18 au CIM Cimetière Rive Gauche DMDGS DMDGS DMDGS DMDGS DMDGS DMDGS d'engagement avec la manade LESCOT Madame Claude BERTRAND M. Jean-Pierre RICAUD M. Jean-Pierre BLASCO M. Alain POGGI Mme Dominique DOUHINE 3-févr.-15 DMDMP Décision municipale de signature d'un marché public N MA-02 Etude des garde-corps des Arènes 6-févr.-15 DMDGS Madame Marina HERZ DMDGS Madame Nathalie SURY Anim Arrêté modificatif carnaval du centre de loisirs anim févr.-15 ARDGS Arrêté municipal - délégation temporaire dans les fonctions d'oec pour un conseiller : Léopold ROSSO 10-févr Décision municipale- Convention d'occupation temporaire d'un local communal 10-févr.-15 DMDMP Décision Municipale Marché Public N BC-18 Lot N 1 Journal d'information Municipal et tirés à part DMDMP MA-05 Achat de granulat et concasse 12 fevrier 15 ARDGS Arrêté municipal - Régie d'état des timbres amendes : exonération J.C. Bellia REGL REGL CIRC DMDGS DMDGS DMDGS DMDGS Arrêté Règlementant l'ouverture des postes de surveillance et de secours pour la saison 2015 Arrêté temporaire interdisant le stationnement des véhicules sur la place de la république les week-ends à partir du 14 mars jusqu'au 29 mars 2015 Arrêté municipal relatif à l'ouverture et la fermeture des parlings et horodateurs pour la saison 2015 M. Cristobal Matéo Madame Sophie Nuncie Décision municipale - Graulinades - Marché de la mer : convention Décision municipale - Vogua monstra - Marché méditerranéen : convention Anim Arrêté abrivado des plages Anim DMDMP Arrêté modificatif brocante professionnelle asso les fous du roi anim Décision Municipale de signature de l'avenant n 2 - Marché N MT-21 Restauration du Massif dunaire de l'espiguette 18-févr févr.-15 REGL Arrêté règlementant le plan de balisage des plages 19-févr.-15 REGL Arrêté règlementant la zone naturiste de l'espiguette 19-févr.-15 DMDGS d'engagement manade Labourayre 19-févr.-15 DMDGS d'engagement manade Martini 19-févr.-15 DMDGS Décision municipale - 18ème festival abrivado plages - convention avec l'association des médecins d'arènes 19-févr.-15 DMDGS M. Daniel Garcia 19-févr.-15 DMDGS Mme Françoise Delas 19-févr.-15 DMDMP DMDMP DMDMP DMDMP DMDGS DGS MA-01 Dragage entrée du Port de Pêche MA-03 Travaux Parking des Baronnets MA-04 Travaux Lac de Salonique MA-05 Achat de granulat et de concasse Décision municipale - Vogua monstra - Guinguette de la mer : convention Arrêté municipal - Régie de recettes stationnement payant : nomination du régisseur et des mandataires 23-févr.-15 ANNULER DGS Arrêté municipal - Régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour : nomination du régisseur et des mandataires 23-févr.-15 DGS Arrêté municipal - Régie de recettes occupation du domaine public : nomination du régisseur et des mandataires 23-févr.-15 DMDGS Décision municipale - Régie de recettes occupation du domaine public : modification des recettes liées à la régie 23-févr.-15 DMDGS Décision municipale - Vogua monstra - Contrat de cession avec l'art à Tatouille 23-févr.-15 DMDGS Décision municipale - Vogua monstra - Contrat de cession avec Ktipietok orkestar 23-févr.-15 Anim Arrêté Salon Les Nautiques 23-févr.-15 DMDMP Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MA-07 Acquisition de PVE pour la Police Municipale 24-févr.-15 CIRC Arrêté relatif à l'ouverture et la fermeture des parkings et horodateurs pour la saison févr.-15 DMDGS Mme Patricia Alès 24-févr.-15 DMDGS Décision municipale - régie fonds de caisse des parkings 24-févr.-15 Anim Arrêté vide grenier ALPC² du 23 mai 24-févr.-15 Anim Arrêté vide grenier association l'hacienda du 1er mars 24-févr Convention ERDF de mise à disposition des terrains communaux pour l implantation d un poste de distribution publique constitutive de droits réels 26-févr Convention de servitude ERDF de mise à disposition de terrains communaux pour la pose d un coffret électrique et de câbles 26-févr.-15 souterrains Anim Arrêté brocante professionnelle Asso les Fous du Roi 2-mars-15 DMDMP Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MA-09 Stérilisation des œufs de goélands DMDMP DMDGS DMDMP DMDGS CIRC CIRC N MS-10 Transport scolaire pour les agents municpaux des NAP Décision municipale - Régie de recettes stationnement payant : modification du cautionnement et de l'indemnité Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MA-10 d'engagement manade Briaux Arrêté règlementant la circ et le stat sur le DPM lors d'un shooting les 13 et 14 Mars 2015 Arrêté règlementant la circ et le stat sur le DPM lors d'un shooting le 16 Mars mars-15 2-mars-15 2-mars-15 2-mars-15 3-mars-15 ANNULER DMDGS Décision municipale - Régie de recettes occupation du domaine public : modification du cautionnement et de l'indemnité 3-mars-15 REGL Arrêté règlementant l'initiation à la pêche réservée aux enfants dans le cadre du salon de nautique du 03 au 06 avril mars-15 Anim Arrêté modificatif du n anim brocante pro asso les fous du roi 3-mars-15 DMDMP N MT Travaux de réaménagement d'avenues et rue à Port-Camargue Lot n 1 - Voirie et réseaux DMDMP N MT Travaux de réaménagement d'avenues et rue à Port-Camargue Lot n 2 - Revêtements de trottoirs DMDMP N MT Travaux de réaménagement d'avenues et rue à Port-Camargue Lot n 3 - Réseaux secs DMDMP N MT Travaux de réaménagement d'avenues et rue à Port-Camargue Lot n 4 - Arrosage et plantation DMDMP DMDMP DMDMP CIRC DMDMP Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MABC-08 Lot 1 Location mini pelle Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MABC-08 Lot 2 Location camion benne 3T5 Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MABC-39 Prestations ponctuelles de vérification, de contrôle et d'assistance technique Arrêté règlementant la circ et le stat sur le DPM pour un shooting photos le 15 mars 2015 Décision Municipale de signature d'un Marché Public N MABC-44 Maintenance des portes et portails automatiques des bâtiments et parkings communaux 6-mars-15 CIRC Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation sur parking Baronnets suite aux travaux d'aménagement ANNULER ANIM Arrêté du carnaval de l'école maternelle Tabarly 6-mars-15 ANIM Arrêté vide grenier municipal 6-mars-15 ANIM (Avril) 6-mars-15 ANIM (Mai) 6-mars-15 DMDGS DMDGS d'engagement manade Briaux Décision municipale - Convention d'occupation de la salle Carrefour 2000 : 4 associations 6-mars-15 6-mars-15 ANIM Arrêté du carnaval de l'école maternelle Deleuze 9-mars-15 DMDGS DGS DMDGS DMDGS Décision municipale - Désignation de Maître Jean-Marc MAILLOT (appel CAA Marseille) Arrêté municipal - Élections - délégation de signature à des agents municipaux Décision municipale - 18ème festival abrivado plages - convention mise en place d'un poste de secours : UNASS Décision municipale - Vogua Monstra : contrat de cession avec Ass. Atomes productions pour peña los Marineros 10-mars mars mars mars-15 SECU Arrêté nomination de M. VIGOUROUX pour la visite d'inspection du camping Le Boucanet prévue le 12 Mars mars-15 Décision municipale Villa Parry : convention d'occupation DMDGS Bis Monsieur Jean François RIGAUDIN Arrêté Vide Greniers association des Résidents des Villas de ANIM Tivoli (Avril) Décision municipale Villa Parry : convention occupation DMDGS Bis Monsieur PAPADOPOULOS Charles ANIM (Juin) ANIM ANIM ANIM DMDGS (Juillet) (Septembre) (Octobre) Décision municipale - Régie fonds de caisse des parkings : complément 16-mars-15 DMDMP Décision municipale de signature du Marché Public N BC-06 Prestations d'entretien ponctuel des espaces verts et espaces naturels Lot N 1: Elagage, découronnage et abattage DMDMP Décision municipale de signature du Marché Public N BC-06 Prestations d'entretien ponctuel des espaces verts et espaces naturels Lot N 2: Traitements aériens phytosanitaires DMDMP Décision municipale de signature du Marché Public N BC-06 Prestations d'entretien ponctuel des espaces verts et espaces naturels Lot N 3: Terrassement, pose ou dépose de canalisations et organes de commande de réseaux d'irrigation DMDMP Décision Municipale de signature du Marché Public N MA-14 Édition d'un livre de recettes pour les GRAULINADES 16-mars-15 DMDMP Décision Municipale de signature du Marché Public N BC-05 Location d'équipements de sonorisarion, d'éclairage et de structures pour les manifestations 16-mars-15 DMDGS Décision municipale Villa Parry : convention occupation Madame Dominique DOUHINE 17-mars-15 DMDGS Décision municipale Villa Parry : convention occupation Monsieur Michel TOMBEREAU 17-mars-15 DMDGS Décision municipale Villa Parry : convention occupation Madame Sandra LIENARD 17-mars-15 ANIM Arrêté Les Graulinades 2015 (installation des chapiteaux) 17-mars-15 DMDGS Décision municipale Villa Parry : convention occupation Madame Annie GUIRAUD 18-mars-15 DMDGS Décision municipale Fête de la Saint Pierre - Concours d'affiche 18-mars-15 DMDGS DMDGS Décision municipale Salon de peinture d'automne - Salle Carrefour Règlement du salon Décision municipale Salle Carrefour er Salon d'aquarelles - Règlement du salon 18-mars mars-15 DMDGS Décision municipale contrat engagement Orchestre FEELING 18-mars-15 ANIM Arrêté Podium la Française des jeux 13/07/ mars-15 ANIM Arrêté Podium la Française des jeux 12/08/ mars-15 PV Permission de voirie pour occupation du DP à usage commercial avec emprise au sol M.SCHOUKROUN 23-mars-15 DMPMP Décision municipale de signature du Marché Public N MABC-06 Location de constructions modulaires à bons de commande REGL Arrêté municipal règlementant le stationnement abusif 48h 23-mars-15 REGL Arrêté municipal règlementant le DPM lors d'une animation Les Aigues Marines sur la plage du Boucanet DMDMP Décision municipale de signature du Marché N BC-07 Remodelage des Plages Décision Municipale : Délivrance d'une concession dans le DMCIM cimetière Rive Gauche 2-G-24 DMDGS Décision municipale - adhésion 2015 au contrat d'agrément avec la Fédération française course camarguaise FFCC DMDGS Décision municipale - bal du 15 août 2015 : contrat d'engagement avec le Groupe PUZZLE DMPMP Décision municipale de signature du Marché Public N MABC-11 Surveillance des Manifestations DMDGS Décision municipale - Vogua monstra - contrat de cession association jets d'ail DMDGS Décision municipale - Vogua monstra - contrat de prestations de service : association musique, musique DMDGS Décision municipale - Occupation domaine public - manèges, jeux d'enfants et autres structures : erratum DMDGS Décision municipale Salle Carrefour 2000 : convention occupation Monsieur Michel TOMBEREAU mars-15 DMDMP Décision municipale de signature du Marché N MA-17 Suivi de la qualité des eaux de baignade Étang de Salonique 26-mars-15 DMDGS Décison municipale - Villa Parry : convention avec J.Pierre Hébrard 27-mars-15 DMDMP Décision municipale de signature du Marché N MA-18 Acquisition de matériels pour la mise en place du balisage des plages 30-mars-15 DMDGS Décison municipale - Villa Parry : convention avec Philippe Duthilleul 31-mars-15 SECU Arrêté de poursuite d'exploitation de l'établissement LES AIGUES MARINES 31-mars-15 SECURITE SECU Arrêté de poursuite d'exploitation de l'établissement HOTEL BELLEVUE ET D'ANGLETERRE 31-mars-15 SECURITE PV Permission de de stationnement et de circulation Petit tram électrique - PETIT TRAIN-S (SARL STPA) 31-mars-15
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