ARRETES DU MAIRE PRIS EN VERTU DU POUVOIR DE POLICE (hors arrêtés de circulation - depuis le dernier conseil)

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  DEPARTEMENT DU FINISTERE COMMUNE DE COMBRIT CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2014 COMPTE RENDU L an deux mil quatorze, le quinze janvier à 20h30, le Conseil Municipal de Combrit, légalement convoqué le
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DEPARTEMENT DU FINISTERE COMMUNE DE COMBRIT CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2014 COMPTE RENDU L an deux mil quatorze, le quinze janvier à 20h30, le Conseil Municipal de Combrit, légalement convoqué le 9 janvier, s est réuni en mairie, 8 rue du Général de Gaulle sous la présidence de Monsieur Jean-Claude DUPRE, Maire de Combrit-Sainte Marine. Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC H Vincent, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE BERRE Nicolas, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LOUSSOUARN Christian, MELANGE Catherine, PENNARUN Gwenaël, ROZUEL Patrice, STRUILLOU Bernard Absents excusés ayant donné procuration : MONTREUIL Catherine à DUPRE Jean-Claude STEPHAN Henri à BEAUFILS Jacques Nbre de conseillers en exercice : 20 Nbre de présents : 16 Nbre de procurations : 2 Nbre de votants : 18 Nbre d absents : 4 Absents excusés : BERNARD Emmanuel WILS Isabelle Le procès verbal du Conseil Municipal du 4 décembre 2013, n appelant aucune remarque particulière, est adopté à l unanimité. Monsieur Vincent GAONAC H a été désigné secrétaire de séance. DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 délibération n ) o Désamiantage des sanitaires de Toul Ar Marc h Société 3D Ouest de Gouesnou pour un montant HT de ARRETES DU MAIRE PRIS EN VERTU DU POUVOIR DE POLICE (hors arrêtés de circulation - depuis le dernier conseil) o Restriction des entraînements et des matchs sur les terrains de foot FINANCES BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l unanimité les crédits supplémentaires suivants sur le budget de l exercice 2013 : Crédits supplémentaires : COMPTE DEPENSES Chap. Compte Montant Variation des stocks de terrains finis Reversement de l excédent des budgets annexes à caractère ad 0.54 COMPTE RECETTES Chap. Compte Montant Variation des stocks de terrains finis Produits divers de gestion courante 0.54 DON DU TABLEAU «JOUR DE BAPTEME EN PAYS BIGOUDEN» DE LUCIEN SIMON Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Un donateur a souhaité offrir à la commune pour l Abri du Marin le tableau de Lucien Simon «Jour de baptême en Pays Bigouden» d une valeur de TTC. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l unanimité d approuver ce don d un montant de TTC qui sera comptabilisé à l actif par l opération d ordre patrimoniale suivante : Dépense compte Recette compte SALLE TI AR BARREZ / CONVENTIONS COMMUNE - PAROISSE ET PHALANGE ST JOSEPH Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par délibération en date du 13 février 2008, le Conseil Municipal a approuvé la convention relative à la location de la «salle du patronage» entre la Commune et la Paroisse ainsi que la convention entre la Commune et l association Phalange St Joseph ayant à charge de coordonner et gérer l utilisation de cette salle. Les termes de ces 2 conventions ayant été revus, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l unanimité de : approuver ces 2 conventions autoriser le Maire à les signer URBANISME SCHEMA D AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l urbanisme, présente le dossier. Un schéma d aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou ouest. Le terrain est situé en zone NAc au Plan d Occupation des Sols de la commune approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006. Au vu de l article NA2 B 1 ) du règlement du POS, il revient au Conseil Municipal d approuver le schéma d aménagement du secteur présenté. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l unanimité d approuver le schéma d aménagement présenté et annexé à la présente délibération. CESSION DE L OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au profit de la commune les espaces cadastrés section BD n 277 du lotissement rue des Bergeronnettes pour une superficie de m². La cession se fera par acte administratif. Au vu de l estimation des Domaines, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l unanimité de : approuver la cession gratuite au profit de la commune des espaces verts du lotissement rue des Bergeronnettes cadastrés section BD n 277 autoriser le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à cette cession accepter leur intégration dans le domaine public prendre note que les frais de géomètre et de rédaction de l acte administratif seront à la charge du demandeur CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d une maison d habitation au 1 impasse des Tourterelles, proposent de céder gracieusement une petite partie de la parcelle cadastrée section BD n 81, d une superficie de 5 m², sise à l angle de la rue de Kerdual et de l impasse des Tourterelles. Un document d arpentage a été demandé au Cabinet LE DOARE de PONT-L ABBE. VU l estimation des domaines en date du 28/10/2013, approuver la cession à la commune d une petite partie de la parcelle cadastrée section BD n 81, d une superficie de 5 m² prendre note que tous les frais seront à la charge de la commune (acte et frais de géomètre) autoriser le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à cette cession accepter son intégration dans le domaine public DECLASSEMENT D UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 18/11/2013, Mme Catherine BRIGANT et M. Jean-Guy FRIGGERI, domiciliés 10 rue Joseph Gaillard VINCENNES, ont fait part de leur souhait de pouvoir faire l acquisition d une petite partie de terrain d une superficie de 28 m², contiguë à leur propriété cadastrée section AO n 505 et 588 au regard de l impasse de la Fontaine. Cette partie est incluse dans le domaine public et située en zone NAc au POS de la commune approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006. Un document d arpentage a été établi par le Cabinet LE DOARE de PONT-L ABBE. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à la majorité avec une abstention de déclasser la partie de terrain mentionnée sur le plan annexé à la présente délibération. DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l unanimité la dénomination de voie suivante située dans la ZA de Kerbenoën selon le plan ci-joint : Impasse des Capucines, après avis favorable des riverains CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY née Jeanne GUILLOTON, M. GUILLOTON Paul, ont fait savoir qu ils souhaitaient céder gratuitement à la commune, la voie dite «impasse de Kerfoz» leur appartenant, cadastrée section BD n 136, d une superficie de m². Longueur de la voie : 94 m La cession se fera par acte administratif. Approuver la cession gratuite au profit de la commune de la voie dite «impasse de Kerfoz» autoriser le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à cette cession accepter leur intégration dans le domaine public prendre note que les frais d acte administratif seront à la charge de la commune TRAVAUX APPROBATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Par décision n la SARL Cyril BLOUIN a été chargée de la maîtrise d œuvre pour l amélioration de la voirie rue de Kerdual pour un montant estimatif HT de Ces travaux d aménagement au centre bourg intégrant la notion d accessibilité concerneront : la réfection de voirie la sécurisation des carrefours la création de liaisons piétonnes prendre note du montant estimatif du projet s élevant à HT autoriser le Maire à solliciter les subventions, et notamment la Dotation d Equipement des Territoires Ruraux (DETR) PORT PORT DE PLAISANCE / AMORTISSEMENT DES BIENS Monsieur Gwenaël Pennarun, adjoint aux affaires portuaires, présente le dossier. Par délibération en date du 31 mai 2011 le Conseil Municipal a voté la durée des amortissements pour les biens du port de plaisance de Sainte Marine. Il convient de délibérer aussi sur les biens suivants. Les biens dont la valeur est inférieure à 500 seront amortis en une seule fois. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à la majorité avec une abstention les durées d amortissement suivantes : Biens Locaux et bâtiments Etudes suivies de réalisation Durées d amortissement 20 ans 5 ans PORT DE PLAISANCE / AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS RECUES Monsieur Gwenaël Pennarun informe les membres du Conseil Municipal que l instruction budgétaire comptable applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux rend obligatoire l amortissement des subventions d'investissement. De ce fait, il convient de régulariser les amortissements des subventions d investissement reçues en 2011 et 2012 sur l exercice 2013 : Compte 1313 Titre Bien Montant de la subvention Durée d amortissement 183/2011 Cale de carénage ans 48/2011 Etude port propre ans 3/2012 Etude port propre ans Compte 1318 Titre Bien Montant de la subvention Durée d amortissement 4/2012 Etude port propre ans 131/2012 Etude port propre ans Amortissement des subventions : - Dépense d investissement compte Dépense d investissement compte Recette d exploitation compte 777 Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à la majorité avec une abstention : - que la durée d amortissement des subventions d investissement soit égale à la durée d amortissement du bien concerné à compter de l année qu il sera procédé à la régularisation des amortissements des subventions perçues antérieurement PORT DE PLAISANCE / DECISION MODIFICATIVE N 1 Monsieur Gwenaël Pennarun, adjoint aux affaires portuaires, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à la majorité avec une abstention de procéder aux virements de crédits suivants sur le budget de l exercice 2013 du port de plaisance afin de pouvoir procéder à la régularisation des amortissements de subventions d investissement reçues en 2011 et 2012 : Crédits supplémentaires : SECTION D INVESTISSEMENT CREDITS A OUVRIR Chap. Opération Compte Montant 13 OPFI Départements OPFI Autres CREDITS A OUVRIR Chap. Opération Compte Montant 021 OPFI Virement de la section d exploitation SECTION DE FONCTIONNEMENT CREDITS A OUVRIR Chap. Opération Compte Montant 77 OPFI 777 Quote-part des subventions d investissement virée au ,40 résultat de l exercice CREDITS A OUVRIR Chap. Opération Compte Montant 023 OPFI Virement à la section d investissement PORT DE PLAISANCE / INVENTAIRE (DESTRUCTION DE BIENS) Monsieur Gwenaël Pennarun, adjoint aux affaires portuaires, présente le dossier. Vu le code général des collectivités territoriales, Considérant qu il est nécessaire de sortir des biens réformés de l inventaire du port de plaisance, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à la majorité avec 2 abstentions de sortir de l actif les biens suivants : N Valeur d achat Valeur nette comptable en Imputation Bien Libellé Logiciel informatique QUEFFELEC 1 489, Logiciel Escale 2 744, Logiciel gestion administrative 910, Logiciel 376, Pontons , Pontons , Pontons , Matériel de plongée 3 179, Compresseur moteur Johnson 4 765, VHF/panneaux/perceuse 503, Lot de panneaux de signalisation 962, Chargeur de batterie 189, mats divers panneaux 901, disques de décapage 408, Matériel de plongée 890, mats pavillon/pompe relevage 1 372, Conteneur huiles usagées 1 308, Karcher HD , Karcher + 2 extincteurs 1 049, Distributeur jetons/4 extincteurs 1 409, perceuse + 4 extincteurs 743, VHF + accu 331, VHF + aquabags 303, Conteneur sécurisé 1 200,00 120, La Moqueuse + aménagt , Aménagt passerelle Moqueuse 3 990, Bureau Moqueuse 2 011, Moteur Tohatsu n , moteur Honda n , moteur 9/9 n , moteur Honda , véhicule RENAULT 1 357, Moteur Honda n ,32 289, Moteur Honda + hélice 863,69 345, Equipement radio VHF 1 558, unité centrale IBM XTED 4 449, Porte ordi siège meuble 914, Logiciel rapidfile 379, VHF STINGER 589, Matériel info PCW Warehouse 2 687, VHF ICOM 809, téléphone répondeur matra 474,57 0 Imprimante EPSON EPL , coffre -fort 530, VHF + aquabags 648, photocopieur HYPERBURO 381, Pentium + imprimante 1 754, téléphone Alcatel 100, imprimante HP LASER 558, imprimante HP LASER 900, imprimante 995, ordinateur graveur écran 1 495, onduleurs 160, PC FUJITSU SCENIC 819, ordinateur 697, Onduleur 96,00 0 TOTAL 755,03 Les biens restant à amortir (n 176, 173, 127) sortiront de l inventaire après amortissement. PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la loi n du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, et notamment son article 34 ; Vu le tableau des effectifs de la mairie de Combrit ; Vu l avis du CTP en date du 5 décembre 2013 pour la suppression au 01/01/2014 des postes d adjoint technique 2 ème classe de 20h30 (1 poste), de 23h00 (1 poste), de 28h00 (2 postes) et des postes d adjoint du patrimoine à temps complet (1 poste) et d un temps non complet à 80% (1 poste) ; Vu la possibilité de nommer un rédacteur principal 2 ème classe au poste de rédacteur principal 1 ère classe ; Vu la possibilité de nommer un agent de maîtrise au poste d agent de maîtrise principal ; voter la suppression des postes d adjoint technique 2 ème classe de 20h30 (1 poste), de 23h00 (1 poste), de 28h00 (2 postes) et des postes d adjoint du patrimoine 2 ème classe à temps complet (1 poste) et d un temps non complet à 80% (1 poste) au 1 er janvier 2014 voter la création d un poste de rédacteur principal 1 ère classe et d un poste d agent de maîtrise principal au 1 er février 2014 modifier le tableau des effectifs de la collectivité comme suit au 15/01/2014 : Catégories Emplois budgétaires permanents TC Emplois budgétaires permanents non TC Total Effectifs pourvus Agents titulaires TOTAL Grades ou emplois Filière administrative Attaché principal A Attaché A 1 1 Rédacteur principal 1 ère classe B Rédacteur principal 2 ème classe B Rédacteur B 1 1 Adjoint administratif principal de 1 ère classe C Adjoint administratif principal de 2 ème classe C 2 2 Adjoint administratif de 1 ère classe C Adjoint administratif de 2 ème classe C Filière culture Adjoint du patrimoine 1 ère classe C Filière technique Technicien principal de 1 ère classe B Agent de maîtrise principal C Agent de maîtrise C Adjoint technique principal de 1 ère classe C Adjoint technique principal de 2 ème classe C Adjoint technique de 1 ère classe C Adjoint technique de 2 ème classe C Filière police municipale C Brigadier C Gardien C 1 1 Total général SOCIAL CONVENTION ASSOCIATION PETITE ENFANCE DU PAYS BIGOUDEN (crèche et haltegarderie Ti Liou) Madame Catherine MONTREUIL, adjointe aux affaires sociales, présente la convention entre l Association Petite Enfance du Pays Bigouden et la Commune de Combrit qui doit être renouvelée pour l année Cette convention a pour objet d établir un partenariat avec l association Petite Enfance du Pays Bigouden qui met à disposition de la commune la structure multi-accueil de la maison de l enfance Ti Liou. Cette convention précise le montant de prise en charge par la Commune par heure et par enfant, soit pour l année 2014, un montant de 2.85 /heure. - approuver cette convention - autoriser le Maire à la signer CONVENTION ASSOCIATION PETITE ENFANCE DU PAYS BIGOUDEN (RAM) Madame Catherine MONTREUIL, adjointe aux affaires sociales, présente la convention entre l Association Petite Enfance du Pays Bigouden et la Commune de Combrit qui doit être renouvelée pour l année Cette convention a pour objet d établir un partenariat avec l association Petite Enfance du Pays Bigouden qui met à disposition de la commune la structure «Relais Assistantes Maternelles» de la maison de l enfance Ti Liou. Cette convention précise la participation de la Commune pour le 1 er semestre 2014 qui s élève à approuver cette convention - autoriser le Maire à la signer Fin de la séance à 21h40.
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